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La programme d'aide financière

A. INTRODUCTION

L’association canadienne de yachting, un amateur athlétique association déposé, a le droit à donner les reçus de taxes aux individus et compagnies qui donnent les dons pour soutenir sa programme.

La compétence à donner les reçus de taxes est de valeur grande dans la sollicitation des fonds pour diriger les programmes de l’association. Avec le droit à donner les reçus de taxes suit la responsabilité d’assurer que les donations rencontrent le critère souligné par revenue du Canada.

C’est important d’accentuer que selon les instructions générales du revenue du Canada, les reçus officiels de dons ne peuvent pas être émettre si le donneur a dirigé la charité à donner le fonds à une personne ou famille spécifique. En réalité, tel cadeau est donné à la personne ou famille, et pas la charité. Cependant, les dons qui sont soumettre à la direction générale d’un donneur que le cadeau soit utilisé dans une programme particulière opéré par la charité est acceptable, à condition que pas de bénéfice s’accroît au donneur, le cadeau dirigé ne bénéficie personne qui se charge du donneur, et les décisions en ce qui concerne l’utilisation des dons à l’intérieur d’une programme de la charité.

Pendant que les donneurs peuvent demander avec le soutien d’une programme particulière avec leurs dons, l’ACY n’est pas obligé à les suivre. L’ACY devrait toujours garder les droits exclusifs à décider la disposition de tous les dons, mais devrait faire leur meilleur effort à honorer les demandes faites.

La programme d’aide financière était créé par l’ACY pour satisfait le secteur de la publique canadien qui souhaitent à contribuer financièrement vers des programmes sur le mandat de l’ACY qui promeuvent le sport de la voile. Quatre-vingt cinq pourcentages des dons vont directement vers les programmes. Le donneur recevra un reçu de donation pour la valeur totale de leur cadeau.

Les athlètes, les volontaires, les clubs et l'associations provincials de la voile qui souhaitent à faire une campagne de collecte de fonds pour l'ACY doivent avoir leurs littérature des projets et des promotions révisées. Si la campagne n'est pas pre-approuvé, les reçus de taxes ne seront pas donner. Cette approbation est demandé par la soumission de la formulaire 1 completé (disponible à la fin de cette file), dans un minimum de 60 jours en avance. L'ACY va réviser la demande et confirmera avec l'applicant en écriture au moins 30 jours en avant de la campagne, même si les reçus de taxes ne seront pas donner. C'est essentiel que l'ACY sait comment les fonds vont être obtenir, en ordre de l'assurer qu'ils vont être acceptable par Revenue Canada pour les intentions des reçus de taxes.

Les dons doivent être payable à l'Association canadienne de yachting et doit être accompagnée avec une lettre de dons ACY (voir la formulaire 2, dispoinble dans un format téléchargeable downloadable format à la fin de ce file) notant, si désirée, si désiré, une programme spécifique que le donneur voudrait soutenir. Les reçus de taxes pour les dons de plus que $25.00 va être donner si l’ACY détermine l’existence d’un cadeau authentique. >. Dans l’événement que l’ACY détermine que la somme n’est pas un cadeau comme indiqué par le CCRA, le paiement retournera.

ACY retient le droit de retourne un paiement et pas donner un reçu de dons sous le suivants, mais pas très complète liste de circonstances:

• Les documents de soutien sont manquants(Form 2)
• Les contributions qu’ont les caractéristiques d’un frais
• Les contributions qui apparaissent comme des dons cross*.
• Les contributions d’une somme repetitive par des différents personnes

Les dons peuvent être acceptés sur une base d’exception. Pour les détails des processus, s’il vous plaît se mettre en contact avec ACY. Les articles approuvé devraient être estimer par un minimum de trios profesionnels appraisers de bonne foi, en écriture, pour faire qu’établir un valeur marchande.

Les décisions sur l’aide financière sur les programmes va être basés sur:

1) les capacités financiers de l’ACY,
2) les efforts de collecte de fonds d’une groupe ou individus,
3) la priorité d’une programme en relation des autres applications de financement.
4) ACY doit être en accorde avec l’usage des fonds.

B. PROGRAMMES ÉLIGIBLES

Le section suivants indique les programmes avec lesquelles les applications pour l’aide financière vont être considérés.

1. Noms de programmes ou projets de l’ACY

a) Hosting CYA title* régates, par exemple:
- Les championnat national junior de voile
- Voile Est
- Voile Ouest
- Les championnat de voile intermédiate d’est
- Les championnat de voile intermédiate d’ouest
- Les championnat de la voile compétitive pour les femelles canadienne
- Les championnat de la voile compétitive d’équipe canadienne
- Les championnat de la voile competitive canadien Match
- Les championnat de voile pour les "23 et sous" canadien

b) Les activitiés de l’ACY authorize par la comité éxécutif.

c) Les équipes canadiennes de voile

Les membres d’équipe canadiennes de voile peuvent demander l’aide pour les événement suivants. L’événement doit être plus que 200 kilomètres de la maison d’athlète. Les coût pour le voyage d’un entraîneur personel peut être rembourser si l’entraîneur a, un minimum, PNCE niveau III entraîneur de la voile compétitive certification de l’ACY ou est un expert reconnu.
- Les jeux olympiques
- Les jeux paralympique
- Les événement de l’ACY
- Jeux Pan-Am
- Jeux canadiens
- Championnat mondial
- Championnat olympique & PanAm classe canadiens
- Régates internationals localize à l’éxterieur du Canada
- Les régates majeures canadiennes (ex ARK, CORK, LSSA, Mother's Day Regatta, Waves, Canadian Olympic Class Regatta)
- équipe canadienne de la voile national régates de qualification
- Camps d’entraînement

d) Canadian Offshore Sailing Team

Les athlètes qui sont des membres de l’équipe canadienne de la voile competitive en mer peuvent demander l’aide financière de l’ACY afin de soutenir leurs programmes d’entraînement approuvées. Les membres de l’équipe canadienne de la voile competitive en mer représente les événements suivants:
- Admiral's Cup
- Canada's Cup
- Kenwood Cup
- Onion Patch
- Au tour de la monde - Singlehanded

e) Officiels de l’ACY

Actuellement, les juges certifié de l’ACY et les arbitres de l’ACY peuvent s’appliquer pour l’aide financière, s’ils sont certifiés pour les niveaux suivants :
- Juges - International, Gold, Silver
- Arbitres - International, Arbitres
- Measurers - International
- Officiels de courses - International, Level IV

L’aide financière peuvent être fournir pour les officiels au dessus à aller seulement aux événements suivants:
- Les événements avec le titre ACY
- Les événements qualifiés pour l’équipe canadienne de la voile (NQRs) et les équipes des jeux majeures
- Les jeux majeures (les olympiques, Pan Am, jeux canadiens, paralympique, et Goodwill)
- Les championnats continental et mondial dans les classes reconnaît internationalement par ISAF
- Les événements de la voile compétitive Match qui sont classer par catégories par les années 1,2, et dans les
critère d’ISAF pour les courses de match

2. Les programmes des associations provinciales de la voile

a) Les programmes qui soutiennent ACY et les athlètes qui font de la voile aux olympiques, pan américan, et/ou les bateaux de classes de la développement junior de l’ACY- Byte, Europe, Finn, 470, 49er, Hobie 16, Laser Radial, Laser, Laser II, Lightning, Mistral One-Design, Optimist, Snipe, 22.4 Meter, Sonar, 29er, club 420, Star, Yngling, and Tornado les bateaux de classes seulement.

L’événement doit être plus que 200 kilomètres de la maison d’athlète. . Les coût pour le voyage d’un entraîneur personel peut être rembourser si l’entraîneur a, un minimum, PNCE niveau III entraîneur de la voile compétitive certification de l’ACY (ou l’équivalence si d’un autre pays). La voyage aux événements suivants sont reconnus :

- Les événements de l’ACY
- Jeux Pan-Am
- Jeux canadiens
- Championnat mondial
- Régates nord-américan
- Régates européen
- Régates qualifies par l’équipe nationale canadienne de la voile

3. Les autres événements et groupes affiliés

a) Les régates annuels nationals et les événements speciaux, comme:
- CORK
- WAVES
- ARK

b) Les régates nationals et internationals avec pas de fonds en Canada, qui ne sont pas part de la programme d’équipe canadienne de la voile, comme:
- 505 Worlds
- Dragon Worlds

c) Les champions canadiens actuelle, dans une classe ou événement qui ne sont pas part de la programme d’équipe canadienne de la voile, qui vont aux championnats du monde de cette classe.

4. Programmes du club spécial

a) Les programmes qui soutiennent ACY et les athlètes qui font de la voile aux olympiques, pan américan, et/ou les bateaux de classes de la développement junior de l’ACY- Byte, Europe, Finn, 470, 49er, Hobie 16, Laser Radial, Laser, Laser II, Lightning, Mistral One-Design, Optimist, Snipe, 22.4 Meter, Sonar, 29er, club 420, Star, Yngling, and Tornado les bateaux de classes seulement.

L’événement doit être plus que 200 kilomètres de la maison d’athlète. . Les coût pour le voyage d’un entraîneur personel peut être rembourser si l’entraîneur a, un minimum, PNCE niveau III entraîneur de la voile compétitive certification de l’ACY (ou l’équivalence si d’un autre pays). La voyage aux événements suivants sont reconnus :

- Les événements de l’ACY
- Jeux Pan-Am
- Jeux canadiens
- Championnat mondial
- Régates nord-américan
- Régates qualifies par l’équipe nationale canadienne de la voile
 

b) L’aide avec l’achat des bateaux à voile et les voiles devraient être utiliser pour l’entraînement des juniors et les marins avec un handicap aux clubs membres. Ainsi d’être consideré pour l’aide, le club doit rencontrer tous les conditions suivants:

-les bateaux à voile et les voiles sont les biens du club (pas les individuels) et ne sont pas permettre d’être vendu pour 5 années sans la permission écrite de l’ACY

-les bateaux à voiles doivent être approprié pour l’entraînement sauf pour les juniors et/ou les marins avec un handicap

-la programme de voile doit être les juniors (18 ans et sous) et/ou les marins avec un handicap et c’est ouvert au publique

-la programme de voile doit être base sur les standards d’entraînement de l’ACY et utilise la certification et matériaux d’instructions officiels de l’ACY

Pour les clubs membres qui voudraient s’appliquer pour l’aide, s’il vous plaît compléter la « demande pour l’entraînement junior et/ou l’assistance de bateaux pour les marins avec un handicap » ; formulaire 5 (disponible dans un format téléchargeable à la fin de ce file).

C. PROCESSUS POUR L’APPLICATION

Avant que les coûts sont encourir, une application pour l’aide financière doit être compléter (voir formulaire 3 disponible de l’ACY). Pour les associations provinciales de la voile ou les clubs, cette application (formulaire 3 disponible dans un format téléchargeable à la fin de ce file) doit être signé par le Président ou Commodore et souligne clairement l’usage des fonds demandé (ex. un budget et, quand applicable, une programme d’entraînement). Dans le cas qu’un club fait un application, la formulaire complète doit être envoyer à votre association provincial de voile pour l’approbation. L’ACY va reviser la demande et confirmera en écriture aux applicants si la demande serait approuver avant les 30 jours que l’application était reçu se passe.

Après les coûts sont encouru, un athlète doit compléter un formulaire de demande pour l’aide de voyage (voir formulaire 4 disponible dans un format téléchargeable à la fin de ce file). Les coûts devra seulement soumettre pour les événements ou programmes qui conforment avec l’entraînement d’athlète approuvé et l’horaire du régate et le budget approuvé par ACY. Pour les association provincial de voile ou club qui veulent réclamer les coûts d’un voyage pour un régate, il devra envoyer une facture sur leur en-tête qui soulignent les coûts et confirmant les instructions générales de voyage de l’aide financière de l’ACY (Appendix 1) sont suivis.

Les demandes devraient être envoyer 30 jours après l’événement. Avec le reçu des demandes à la bureau de l’ACY et avec la disponibilité des fonds, l’athlète, l’association provincial de voile, ou club sera rembourser. Les reçus devraient être originals. Un reçu doit contenir l’information suivant: date rémunéré, la somme, le nom d’athlète, un description de ce qu’était achèter, et le nom, l’addresse et la signature du fournisseur. Les détails des coûts de voyage qui peuvent être réclamer sont soulignés dans l’appendice 1.

APPENDICE I

Les instructions générales des coûts de remboursement de l’ACY

Les coûts peuvent être réclamer pour les articles suivants:

Note:
1. Régate ou Rapport d’entraînement doit être soumettre avec tous les demandes des coûts.
2. Les reçus de cartes de charges sont seulement acceptés comme le preuve d’achat pour le pétrole.
3. Les photocopies des reçus ne sont pas acceptés.
4. Les reçus doivent montrer le nom d’athlète, le date et la somme payé, un description de l’achat et le nom, l’addresse et numéro de téléphone du fournisseur.

Formulaires (téléchargeable Acrobat PDF):

Formulaire 1:  Application de demande pour l’approbation d’un collecte de fonds spécifique
Formulaire 2:  Formulaire de dons
Formulaire 3:  Application pour l’aide financière
Formulaire 4:  Rapport de coûts d’athlète
Formulaire 5:  Demande pour l’entraînement junior et/ou l’aide de bateaux pour les marins avec un handicap